Albert avait eu le coup de cœur. Un trois-pièces de 75 m² au sixième étage d’un immeuble en pierre de taille rue Croix-Nivert, dans le 15e arrondissement de Paris, présenté en off-market par l’agence Barnes Champ-de-Mars. Prix : près d’un million d’euros. Il avait consulté les procès-verbaux des trois dernières assemblées générales de copropriété avant de signer — rien d’inhabituel n’y était mentionné. Il avait précisé à l’agence vouloir un logement calme. Personne ne lui avait dit un mot de ce qui se passait en face de l’immeuble, chaque soir, devant la supérette ouverte tard.
Une bande, une supérette et des nuits sans sommeil
Huit mois après son emménagement, Albert avait perdu le sommeil et saisi la justice. En face de son immeuble, des individus se retrouvent quasiment tous les soirs : trafic de cannabis suspecté, vandalisme de véhicules stationnés, squats des halls d’entrée des immeubles alentour, gêne de la circulation. Une pétition adressée par les riverains au maire du 15e arrondissement en attestait. Albert décrivait à son médecin “un état de stress chronique avec irritabilité, troubles de la concentration, pertes de mémoire et un sentiment d’insécurité induisant un état d’hypervigilance.” Il a décidé d’assigner en justice la vendeuse, l’agence Barnes et le notaire, leur reprochant de l’avoir sciemment laissé dans l’ignorance.
Le silence vaut mensonge
Le tribunal judiciaire de Paris vient de lui donner raison. La vente est annulée pour dol — c’est-à-dire manœuvres frauduleuses destinées à tromper le consentement d’un acheteur. Les juges ont estimé que les attroupements nocturnes dépassaient “les désagréments habituels de voisinage inhérents au milieu urbain parisien auxquels pouvait raisonnablement s’attendre l’acquéreur.” La vendeuse savait, l’agence savait — et aucun n’a dit un mot. Cette décision, rapportée par Le Figaro Immobilier, crée un précédent : un vendeur immobilier peut désormais être tenu responsable de son silence sur l’environnement nocturne d’un bien, au même titre que sur ses défauts physiques.
